Liqueur de Noix, Maison Denoix Brive

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NOTICE LEGALE / COPYRIGHTS

Informations légales

Le présent site est la propriété de la société DENOIX, société à responsabilité limitée , dont le siège social est situé 9, boulevard du Maréchal Lyautey, 19108 Brive-la-Gaillarde, tel. : 05 55 74 34 27 (France), Brive B 352 920 276, SIRET 35292027600016,

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur VIEILLEFOSSE Laurent, en sa qualité de Gérant de la société DENOIX.

Le présent site est hébergé par la société ARTEFACT, société à responsabilité limitée au capital de 50 000 euros, dont le siège social est situé 38 Boulevard Koenig, 19100 Brive la Gaillarde (France), Brive RCS 444 110 936, tél : 05 55 17 29 29

 

Droits d’auteur, marques et autres droits de propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété exclusive de la société DENOIX, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité afférents directement ou indirectement au présent site ou à certains des éléments qui le composent et qui ne seraient pas libres de droits, notamment marques, droits d’auteur et droits à l’image, à titre originaire ou avec l’autorisation de leur propriétaire ou titulaire.

S’agissant des photographies reproduites sur le présent site et conformément aux dispositions de l’article L121-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, leurs auteurs sont :

Tout usage par quelque procédé que ce soit (notamment : téléchargement, reproduction, transmission ou représentation), de tout ou partie de ce site ou de l’un des éléments qui le composent (notamment : photos, images, textes, marques, logos et noms de domaine), à d’autres fins que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial, et sans l'autorisation préalable et écrite de la société DENOIX, est expressément interdit.

Toute utilisation non autorisée de l’un de ces éléments constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Toute utilisation autorisée devra être effectuée dans le respect des droits d’auteur et notamment avec mention de l’auteur de l’œuvre reproduite.

 

Utilisation des informations fournies

Lors de la prise de contact avec nous, de participation à des jeux concours ou de réponse aux questionnaires, vous avez la possibilité de nous laisser vos coordonnées ainsi que des informations personnelles vous concernant. Nous pouvons ensuite utiliser ces données afin de mieux vous informer sur nos produits, sur les offres de lancement, de communiquer autour de toute opération liée aux jeux concours, etc…

Vous pouvez toutefois ne laisser aucune information ce qui pourra éventuellement avoir pour conséquence de vous priver de certaines fonctionnalités du site et/ou offres commerciales.

Les informations ainsi collectées seront tenues strictement confidentielles par DENOIX qui ne les affectera qu’à son usage exclusif. Toutefois, dans le cadre de la participation à nos jeux concours, vous nous autorisez en cas de gain à communiquer sur le site certaines informations nominatives.

Conformément aux dispositions de la loi française Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression relativement aux données vous concernant, droit que vous pouvez exercer en écrivant à la société DENOIX, 9, boulevard du Maréchal Lyautey, 19108 Brive-la-Gaillarde, tel. : 05 55 74 34 27 (France) ou via e-mail à denoix@wanadoo.fr.

Vous devez par ailleurs vous abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles vous pourriez avoir accès par la consultation de notre site (notamment par la consultation des pages relatives aux jeux concours), de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

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Liens hypertextes

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La création de liens hypertextes vers le site de DENOIX ne peut se faire sans l'autorisation préalable et écrite de DENOIX.

 

Responsabilités

La société DENOIX met en œuvre les moyens nécessaires pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

DENOIX n’assure et/ou n’offre aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site.

En aucun cas DENOIX ne peut être tenue responsable d’un dommage, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, découlant de l’accès à son site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que de l’utilisation de son site.

 

Application et modifications des présentes conditions

Les présentes conditions d’accès au site et de son utilisation sont réputées acceptées sans réserves par tout visiteur qui accède au site postérieurement à leur mise en ligne

Nous vous informons que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et réputées acceptées dans les mêmes conditions que celles mentionnées ci-dessus.

 

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent site ou à son utilisation.

 

Nous contacter

Vous pouvez adresser vos questions ou commentaires relatifs à cette notice à la société DENOIX, 9, boulevard du Maréchal Lyautey, 19108 Brive-la-Gaillarde, tel. : 05 55 74 34 27 (France) ou via e-mail à denoix@wanadoo.fr.

Conditions générales de ventes

 

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société DENOIX MAITRES LIQUORISTES A BRIVE DEPUIS 1839 au capital de 120000 euros dont le siège social est à 19100 Brive,immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Brive sous le numéro B35292027600016, ci-après dénommée le vendeur et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet du vendeur dénommée ci-après l'acheteur.

Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur. et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand du vendeur, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur qui se réserve la possibilité de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Droits d’auteur, marques et autres droits de propriété intellectuelle
Le présent site est une œuvre de l’esprit protégée par les droits de la propriété intellectuelle. Il est la propriété exclusive du vendeur, seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité afférents directement ou indirectement au présent site ou à certains des éléments qui le composent et qui ne seraient pas libres de droits, notamment marques, droits d’auteur et droits à l’image, à titre originaire ou avec l’autorisation de leur propriétaire ou titulaire.
Par la mise en ligne du présent site, le vendeur ne concède aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le présent site pour un usage privé. Tout usage par quelque procédé que ce soit, notamment : téléchargement, reproduction, transmission ou représentation, de tout ou partie de ce site ou de l’un des éléments qui le composent, notamment : photos, images, textes, marques, logos et noms de domaine, à d’autres fins que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial, et sans l’autorisation préalable et écrite du vendeur est expressément interdit. Toute utilisation non autorisée de l’un quelconque de ces éléments constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site du vendeur. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le fournisseur.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les photos illustrant les produits sont non contractuelles et les commentaires associées aux produits ne peuvent être considérés comme ayant une valeur scientifique ou médicale et ne peuvent engager la responsabilité du vendeur.

Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.  Ces prix sont valables jusqu'au 31 décembre 2012. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans la zone géographique prévue ci-après.
Aire géographique
La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux livraisons à effectuer en France métropolitaine. Pour les Dom- Tom, nous consulter.

Commandes
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
Remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un;
Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
Valider sa commande après l'avoir vérifiée;
Effectuer le paiement dans les conditions prévues;
Confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Modalités de paiement Le prix est exigible à la commande.
Les paiements seront effectués par carte bancaire et seront réalisés par le biais d’un système sécurisé de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
Le compte de l'acheteur ne sera débité que lors de l'expédition des produits ou des services disponibles et que du montant des produits ou services envoyés ou téléchargés. À la demande de l'acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.

Livraisons
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur et du vendeur au moment de la réception du colis. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.

Garantie
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante : Denoix sarl, BP 30236, 9 boulevard du maréchal Lyautey, 19108 Brive Cédex dans le délai de trente jours de la livraison.

Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Propriété intellectuelle, tous les éléments du site du vendeur sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du vendeur.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès du vendeur.

Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Le vendeur se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.
Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant au vendeur. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Archivage et Preuve
Le vendeur archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés du vendeur seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.